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NFT et droit d’auteur (Copyright), comment ça marche ?

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nft - droit d'auteur

Actuellement, les NFT sont devenus sujet à débat sur la toile, puisqu’ils ne cessent de captiver l’attention des investisseurs. Clairement, l’écosystème des jetons non fongibles suscite une interpellation concernant les droits d’auteur. Dans cet article, vous trouverez des explications claires sur la loi sur le copyright en matière de NFT. 

Présentation de la loi sur le droit d’auteur NFT 

De prime abord, la question qui se pose est de savoir si le droit d’auteur protège les NFT. Actuellement, il n’est pas possible de répondre à cette question par l’affirmative. Potentiellement, un jeton non fongible peut être protégé par le copyright. Lors de l’achat d’un NFT, vous possédez juste la version cryptographique de l’œuvre d’art. Il ne s’agit rien de plus qu’un hash sur une chaîne des blocs. Donc, l’artiste conserve les droits de propriété commerciale, même comme il peut parfois les céder après la vente de l’œuvre d’art. En d’autres termes, les auteurs NFT sont considérés comme des collectionneurs qui ne peuvent reproduire les copies de l’œuvre sans autorisation. 

La qualité d’auteur NFT 

Commençons par dire que les Non Fungible Tokens appartiennent à leur auteur. De ce fait, un auteur NFT est perçu comme celui qui crée le jeton non fongible. Par exemple, le fondateur d’Axie Infinity est automatiquement l’auteur de ce NFT. Toutefois, la personne qui achète le jeton non fongible n’en est que le propriétaire et non l’auteur. De toutes les façons, ce n’est que le propriétaire d’une œuvre d’art qui peut créer son NFT. Au cas contraire, le producteur d’une copie d’art peut être poursuivi pour violation du droit d’auteur. 

La cession des droits d’auteur d’un NFT 

En effet, l’auteur d’une œuvre d’art peut transférer son copyright lors de la création du NFT sur une chaîne des blocs. Dans un premier temps, cela est possible dans le cadre du processus de tokenisation. Il est alors question d’inscrire le certificat d’authenticité d’un art sur un actif sous-jacent (NFT). Par la suite, il va falloir procéder au « minting » du NFT.  A ce niveau, il est question d’inscrire les métadonnées nécessaires pour la création du NFT. En fait, le code informatique renferme les données : nom de l’auteur, date de création et description de l’œuvre… Pour tout dire, le minting est un procédé qui permet de programmer un Non Fungible Token (NFT) dans une blockchain. 

Conclusion 

Parlant de NFT et droit d’auteur, gardez toujours à l’esprit que le jeton non fongible est un produit dérivé d’une œuvre d’art. Très souvent, il s’apparente à un certificat numérique d’authenticité qui octroie le droit de propriété d’un NFT. Par conséquent, être en possession d’un NFT ne signifie pas détenir l’œuvre originale. Au final, il est recommandé de vérifier le contrat de cession des droits d’auteur d’un NFT avant de prétendre l’acheter. Ainsi, votre investissement sera protégé, et vous pourrez revendre votre NFT. 

 

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